Bernard Moncere


De: Bernard Moncéré
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur régional des finances publiques de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône
date_debut="2013-07-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027800208(source JORF)
admission
03 Août 201303/08/2013
De: Bernard Moncéré
administrateur général des finances publiques, et à
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000027751982(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201326/07/2013
De: MONCÉRÉ (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
Aéroports de Lyon
JORFTEXT000027689279(source JORF)
nomination
11 Juillet 201311/07/2013
De: Moncéré (Bernard, Marcel, François)
directeur régional des finances publiques ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Moncéré (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
Aéroports de Lyon
JORFTEXT000022408613(source JORF)
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Bernard Moncere
directeur régional des finances publiques à la direction des finances de la Région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
2) Représentant du ministre chargé du Budget
Remplace:M. Paul-Henry Watine
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
MENF1000613A(source BOESR)
nomination
21 Juin 201021/06/2010
De: Bernard MONCÉRÉ
délégué interrégional des impôts
Objet:
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, classé au 2e échelon de ce grade, et nommé directeur régional des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
JORFTEXT000021491706(source JORF)
promotion
18 Décembre 200918/12/2009
De: Bernard MONCÉRÉ
délégué interrégional des impôts
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000021491706(source JORF)
intégration
18 Décembre 200918/12/2009
De: Bernard MONCERE
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon, détaché
Objet:
préfigurer la direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône
délégué interrégional des impôts
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
charge
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard Moncéré
détaché
Objet:
en la même qualité à la délégation interrégionale Rhône-Alpes - Bourgogne
délégué interrégional
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2007-12-28"
JORFTEXT000000469137(source JORF)
affectation
01 Novembre 200701/11/2007
De: Moncere (Bernard)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
délégué interrégional des impôts et détaché, en cette qualité
délégué interrégional Est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2006-08-31"
JORFTEXT000000640241(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Moncéré (Bernard, Marcel, François)
chef des services fiscaux du Bas-Rhin ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Moncere (Bernard)
Objet:
Remplace:M. Georgeon (Alain)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000420090(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Moncere (Bernard)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-08-31"
JORFTEXT000000805608(source JORF)
affectation
22 Février 200522/02/2005
De: Moncere (Bernard)
à la direction des services fiscaux des Landes
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-12-31"
JORFTEXT000000606086(source JORF)
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Moncéré (Bernard)
à la direction des services fiscaux des Landes
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
JORFTEXT000000589882(source JORF)
nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Moncéré (Bernard)
direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1997-12-31"
JORFTEXT000000383575(source JORF)
nomination
07 Mai 199707/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.